Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOANA
Numéro de dépôt :
1015703
Date de dépôt :
12/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon
Présentation de la marque MOANA
Déposée le 12 avril 1977 par LEBRUN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « MOANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOANA est expirée depuis le 12 avril 1987.
LEBRUN Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026